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OPÉRATEURS DE COMPETENCES

code scan APE 9529Z  IDCC 1560
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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 9529Z et l'IDCC 1560

Le code NAF/APE/NACE ? 9529Z

Défini l'activité spécifique des entreprise de
Réparation d'autres biens personnels et domestiques

Catégorie [95] : Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques

Sous-catégorie [952] : Réparation de biens personnels et domestiques

Le numéro IDCC ?1560

Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective départementale des industries métallurgiques, électriques et connexes des Alpes-Maritimes

L'OPCO? est à présent:

- non spécifiée -

L'OPCA? concernée était:

- non spécifiée -

Travailleur Non Salarié (TNS)

logo CMA Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation
Site officiel Chambre des Métiers :www.artisanat.fr

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 95.29Z-A

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

logo artisan

Activité : Aiguisage de coutellerie 

INCLUS :

- l'aiguisage de couteaux, ciseaux, et autres objets tranchants domestiques

NAR ?:

SERVICES / 6 - TRANSPORT, REPARATION, AUTRES SERVICES / 62 - REPARATION / 623 - AUTRES REPARATIONS
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(A vérifier sur leur site)

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 95.29Z-B

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

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Activité : Réparation de cycles 

INCLUS :

- la réparation de cycles

NAR ?:

SERVICES / 6 - TRANSPORT, REPARATION, AUTRES SERVICES / 62 - REPARATION / 623 - AUTRES REPARATIONS
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 95.29Z-C

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

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Activité : Atelier de retouches 

INCLUS :

- la réparation et la transformation d'articles d'habillement (déjà portés)

NON-INCLUS :

- la retouche de vêtement neuf effectuée à l'occasion de la vente de l'article

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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 95.29Z-D

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

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Activité : Réparation d'articles de sport et de campement 

INCLUS :

- la réparation d'articles de sport (à l'exclusion des fusils pour le tir sportif) et de matériel de camping

NON-INCLUS :

- la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs (cf. 33.11Z)

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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 95.29Z-E

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

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Activité : Accordeurs de piano et restauration d'autres instruments de musique 

INCLUS :

- les activités des réparateurs et accordeurs de piano et autres instruments de musique et les réparations d'instruments de lutherie

NON-INCLUS :

- les facteurs d'orgues (cf.33.19Z) et les instruments de musique historiques

METIER D'ART :

- Facteur et restaurateur de harpes - Luthier et/ou restaurateur d'instruments à cordes frottées - Luthier en guitare et/ou restaurateur de guitares - Facteur et/ou restaurateur d'accordéons - Facteur et/ou restaurateur de percussions - Facteur et/ou restaurateur d'instruments à claviers - Facteur et/ou restaurateur de pianos - Facteur et restaurateur d'instruments à vent en bois - Facteur et restaurateur d'instruments à vent en métal (cuivre, argent, or..) - Facteur et restaurateur d'instruments de musique mécanique - Facteur et/ou restaurateur d'instruments de musique mécanique - Facteur et/ou restaurateur d'instruments à vent , Catégorie : FACTURE INSTRUMENTALE

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SERVICES / 6 - TRANSPORT, REPARATION, AUTRES SERVICES / 62 - REPARATION / 623 - AUTRES REPARATIONS
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 95.29Z-F

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

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Activité : Réparation non classées ailleurs 

INCLUS :

- la réparation de livres ; - la réparation de jouets et articles similaires ; - la réparation d'autres articles personnels et domestiques

NON-INCLUS :

- la réfection de sièges (cf. 95.24Z), la réparation et la restauration de meubles (cf. 95.24Z) - la restauration d'objets d'arts (cf. 90.03B) ; - la réparation d'outillage portatif à moteur incorporé (cf. 33.12Z) ; - la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs (cf. 33.11Z)

METIER D'ART :

- Restaurateur de documents graphiques et imprimés , Catégorie : RESTAURATION

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