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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 9529Z et l'IDCC 1560
Le code NAF/APE/NACE ? 9529Z
Défini l'activité spécifique des entreprise de
Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Catégorie [95] : Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques
Sous-catégorie [952] : Réparation de biens personnels et domestiques
Le numéro IDCC ?1560
Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective départementale des industries métallurgiques, électriques et connexes des Alpes-Maritimes
L'OPCO? est à présent:
- non spécifiée -
L'OPCA? concernée était:
- non spécifiée -
Travailleur Non Salarié (TNS)
Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation Site officiel Chambre des Métiers :
www.artisanat.fr Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 95.29Z-A
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Aiguisage de coutellerie
INCLUS :
- l'aiguisage de couteaux, ciseaux, et autres objets tranchants domestiques NAR ?:
SERVICES / 6 - TRANSPORT, REPARATION, AUTRES SERVICES / 62 - REPARATION / 623 - AUTRES REPARATIONS
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(A vérifier sur leur site)
Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 95.29Z-B
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Réparation de cycles
INCLUS :
- la réparation de cycles NAR ?:
SERVICES / 6 - TRANSPORT, REPARATION, AUTRES SERVICES / 62 - REPARATION / 623 - AUTRES REPARATIONS
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 95.29Z-C
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Atelier de retouches
INCLUS :
- la réparation et la transformation d'articles d'habillement (déjà portés) NON-INCLUS :
- la retouche de vêtement neuf effectuée à l'occasion de la vente de l'article NAR ?:
SERVICES / 6 - TRANSPORT, REPARATION, AUTRES SERVICES / 62 - REPARATION / 623 - AUTRES REPARATIONS
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 95.29Z-D
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Réparation d'articles de sport et de campement
INCLUS :
- la réparation d'articles de sport (à l'exclusion des fusils pour le tir sportif) et de matériel de camping NON-INCLUS :
- la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs (cf.
33.11Z)
NAR ?:
SERVICES / 6 - TRANSPORT, REPARATION, AUTRES SERVICES / 62 - REPARATION / 623 - AUTRES REPARATIONS
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 95.29Z-E
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Accordeurs de piano et restauration d'autres instruments de musique
INCLUS :
- les activités des réparateurs et accordeurs de piano et autres instruments de musique et les réparations d'instruments de lutherie NON-INCLUS :
- les facteurs d'orgues (cf.
33.19Z) et les instruments de musique historiques
METIER D'ART :
- Facteur et restaurateur de harpes - Luthier et/ou restaurateur d'instruments à cordes frottées - Luthier en guitare et/ou restaurateur de guitares - Facteur et/ou restaurateur d'accordéons - Facteur et/ou restaurateur de percussions - Facteur et/ou restaurateur d'instruments à claviers - Facteur et/ou restaurateur de pianos - Facteur et restaurateur d'instruments à vent en bois - Facteur et restaurateur d'instruments à vent en métal (cuivre, argent, or..) - Facteur et restaurateur d'instruments de musique mécanique - Facteur et/ou restaurateur d'instruments de musique mécanique - Facteur et/ou restaurateur d'instruments à vent , Catégorie : FACTURE INSTRUMENTALE NAR ?:
SERVICES / 6 - TRANSPORT, REPARATION, AUTRES SERVICES / 62 - REPARATION / 623 - AUTRES REPARATIONS
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 95.29Z-F
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Réparation non classées ailleurs
INCLUS :
- la réparation de livres ; - la réparation de jouets et articles similaires ; - la réparation d'autres articles personnels et domestiques NON-INCLUS :
- la réfection de sièges (cf.
95.24Z), la réparation et la restauration de meubles (cf.
95.24Z) - la restauration d'objets d'arts (cf.
90.03B) ; - la réparation d'outillage portatif à moteur incorporé (cf.
33.12Z) ; - la réparation de fusils pour le tir sportif et de loisirs (cf.
33.11Z)
METIER D'ART :
- Restaurateur de documents graphiques et imprimés , Catégorie : RESTAURATION NAR ?:
SERVICES / 6 - TRANSPORT, REPARATION, AUTRES SERVICES / 62 - REPARATION / 623 - AUTRES REPARATIONS
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