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OPÉRATEURS DE COMPETENCES

code scan APE 4932Z  IDCC 54
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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 4932Z et l'IDCC 54

Le code NAF/APE/NACE ? 4932Z

Défini l'activité spécifique des entreprise de
Transports de voyageurs par taxis

Catégorie [49] : Transports terrestres et transport par conduites

Sous-catégorie [493] : Autres transports terrestres de voyageurs

Le numéro IDCC ?54

Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective régionale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne

L'OPCO? est à présent:

- non spécifiée -

L'OPCA? concernée était:

- non spécifiée -

Travailleur Non Salarié (TNS)

logo CMA Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation
Site officiel Chambre des Métiers :www.artisanat.fr

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 49.32Z-A

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

logo artisan

Activité : Taxis 

INCLUS :

- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation - Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique. - les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares - le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; - les radio -taxis ; - le transport des voyageurs par moto -taxis

NON-INCLUS :

- le transport par ambulance (cf. 86.90A) ; - l'exploitation d'avion -taxis (cf. 51.10Z) ; - l'exploitation de taxis -marchandises (cf. 53.20Z)

NAR ?:

SERVICES / 6 - TRANSPORT, REPARATION, AUTRES SERVICES / 61 - TRANSPORT / 611 - TAXI
logo FAFCEA
www.fafcea.com

Votre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 49.32Z-B

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

logo artisan

Activité : Location de voitures avec chauffeur 

INCLUS :

- la location de voitures particulières avec chauffeurCes services sont généralement fournis à un nombre restreint de personnes pour une durée déterminée et impliquent souvent des déplacements vers plusieurs destinations.

NAR ?:

SERVICES / 6 - TRANSPORT, REPARATION, AUTRES SERVICES / 61 - TRANSPORT / 611 - TAXI
logo FAFCEA
www.fafcea.com

Votre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)

Flux d'informations pertinentes sur 90 jours :

Répercution des flux RSS des organismes de cette fiche, plus ceux associés à votre localisation (CARIF OREF par exemple) si vous l'avez indiquée. (25 max)