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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 4932Z et l'IDCC 2219
Le code NAF/APE/NACE ? 4932Z
Défini l'activité spécifique des entreprise de
Transports de voyageurs par taxis
Catégorie [49] : Transports terrestres et transport par conduites
Sous-catégorie [493] : Autres transports terrestres de voyageurs
Le numéro IDCC ?2219
Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective nationale des taxis
L'OPCO? est à présent:
L'OPCA? concernée était:
- non spécifiée -
Travailleur Non Salarié (TNS)
Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation Site officiel Chambre des Métiers :
www.artisanat.fr Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 49.32Z-A
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Taxis
INCLUS :
- le transport de voyageurs par taxis, y compris services des centrales de réservation - Ces services sont généralement fournis sur la base d'une distance à parcourir vers une destination spécifique. - les services de navettes non régulières vers les aéroports et les gares - le transport non médicalisé de personnes à mobilité réduite ; - les radio -taxis ; - le transport des voyageurs par moto -taxis NON-INCLUS :
- le transport par ambulance (cf.
86.90A) ; - l'exploitation d'avion -taxis (cf.
51.10Z) ; - l'exploitation de taxis -marchandises (cf.
53.20Z)
NAR ?:
SERVICES / 6 - TRANSPORT, REPARATION, AUTRES SERVICES / 61 - TRANSPORT / 611 - TAXI
www.fafcea.comVotre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)
Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 49.32Z-B
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Location de voitures avec chauffeur
INCLUS :
- la location de voitures particulières avec chauffeurCes services sont généralement fournis à un nombre restreint de personnes pour une durée déterminée et impliquent souvent des déplacements vers plusieurs destinations. NAR ?:
SERVICES / 6 - TRANSPORT, REPARATION, AUTRES SERVICES / 61 - TRANSPORT / 611 - TAXI
www.fafcea.comVotre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)