OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 3832Z et l'IDCC 16

INCLUS :

- le broyage, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vieux vélos, etc. ; - la réduction, par des procédés mécaniques, d'objets métalliques volumineux tels que les wagons de chemin de fer ; - le déchirage de déchets métalliques, de véhicules en fin de vie, etc. ; - d'autres méthodes de traitement mécanique telles que le découpage et le pressage pour réduire le volume ; - la récupération de métaux à partir de déchets photographiques, tels que les bains de fixation ou les films ou papiers photographiques - le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que boîtes à boisson et métaux usagés, en vue de la récupération des déchets

NON-INCLUS :

- la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la production de métal à partir de déchets métalliques (cf. classescorrespondantes de la section C) ; - le retraitement des combustibles nucléaires (cf. 20.13A) ; - la refusion de déchets et débris métalliques (cf. 24.10Z) ; - la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z) ; - le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z) ; - le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z) ; - le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z) ; - le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

NAR ?:

PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 43 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS / 439 - RECUPERATION

INCLUS :

- la récupération du caoutchouc (par exemple sous forme de pneumatiques usagés) pour produire des matières premières secondaires ; - le triage et le pastillage de matières plastiques en vue d'obtenir des matières premières secondaires utilisables pour la fabrication de tubes, de pots de fleurs, de palettes, etc. ; - la transformation (nettoyage, fusion, broyage) de déchets de plastique ou de caoutchouc en granulés ; - le broyage, le nettoyage et le triage du verre ; - le broyage, le nettoyage et le triage d'autres déchets (par exemple décombres et gravats) en vue d'obtenir des matières premières secondaires ; - la transformation d'huiles et de graisses alimentaires usées en matières premières, secondaires ; - la transformation d'autres déchets et résidus d'aliments, de boissons et de tabac en matières premières secondaires ; - les autres formes de transformation de matériaux récupérables issus du démantèlement d'épaves en matières premières secondaires - le tri de matériaux récupérables par séparation et tri dans les flux de déchets non dangereux, comme les ordures ou dans les matériaux de récupération non triés, tels que papier et plastique en vue de la récupération des déchets

NON-INCLUS :

- la fabrication de nouveaux produits finis à partir de matières premières secondaires (issues ou non de la fabrication propre), par exemple la filature d'effilochés, la fabrication de pâte à papier à partir de déchets depapier, le rechapage de pneumatiques ; - la récupération de matériaux au cours du processus de combustion ou d'incinération des déchets (cf. 38.2Z) ; - le traitement et l'élimination des déchets non dangereux (cf. 38.21Z) ; - le traitement des déchets organiques, y compris la production de compost, dans le but de les éliminer (cf.38.21Z) ; - la récupération d'énergie au cours du processus d'incinération des déchets non dangereux (cf. 38.21Z) ; - le traitement et l'élimination de déchets radioactifs (cf. 38.22Z) ; - le traitement et l'élimination de déchets contaminés toxiques (cf. 38.22Z) ; - le commerce de gros des matériaux de récupération, y compris la collecte et le tri de matériaux de récupération non triés associés à leur vente, sans réelle transformation (cf. 46.77Z)

NAR ?:

PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 43 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS / 439 - RECUPERATION