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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 3317Z et l'IDCC 1059
Le code NAF/APE/NACE ? 3317Z
Défini l'activité spécifique des entreprise de
Réparation et maintenance d'autres équipements de transport
Catégorie [33] : Réparation et installation de machines et d'équipements
Sous-catégorie [331] : Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements
Le numéro IDCC ?1059
Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective régionale des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Gers, Haute-Garonne, Tarn, Tarn-et-Garonne, Lot, Aude convention du 1er avril 1980 )
L'OPCO? est à présent:
- non spécifiée -
L'OPCA? concernée était:
- non spécifiée -
Travailleur Non Salarié (TNS)
Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation Site officiel Chambre des Métiers :
www.artisanat.fr Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 33.17Z-Z
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Réparation et maintenance d'autres équipements de transport
INCLUS :
- la réparation et l'entretien des locomotives et des wagons ; - la réparation et l'entretien de véhicules pour invalides ; - la réparation de véhicules propulsés à la main ou à traction animale - la réparation de sièges de matériel ferroviaire roulant NON-INCLUS :
- la révision, la conversion et la reconstruction de locomotives et de wagons en usine (cf.
30.20Z) ; - la réparation et l'entretien de véhicules militaires de combat (cf.
33.11Z) ; - la réparation et l'entretien de caddies de supermarchés (cf.
33.11Z) ; - la réparation et l'entretien de moteurs pour véhicules ferroviaires (cf.
33.12Z et
33.14Z) ; - la réparation et l'entretien de motocycles (cf.
45.40Z) ; - la réparation de bicyclettes (cf.
95.29Z)
METIER D'ART :
- Charron , Catégorie : JEUX, JOUETS ET OUVRAGES MECANIQUES NAR ?:
SERVICES / 6 - TRANSPORT, REPARATION, AUTRES SERVICES / 62 - REPARATION / 622 - REPARATION DE MACHINES ET D'EQUIPEMENTS
www.fafcea.comVotre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)