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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 3299Z et l'IDCC 863
Le code NAF/APE/NACE ? 3299Z
Défini l'activité spécifique des entreprise de
Autres activités manufacturières nca
Catégorie [32] : Autres industries manufacturières
Sous-catégorie [329] : Activités manufacturières nca
Le numéro IDCC ?863
Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective régionale des industries métallurgiques et connexes d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
L'OPCO? est à présent:
- non spécifiée -
L'OPCA? concernée était:
- non spécifiée -
Travailleur Non Salarié (TNS)
Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation Site officiel Chambre des Métiers :
www.artisanat.fr Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 32.99Z-A
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication de bougies
INCLUS :
- la fabrication de bougies, chandelles, cierges et articles similaires METIER D'ART :
- Cirier , Catégorie : AMEUBLEMENT ET DECORATION NAR ?:
PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 43 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS / 438 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 32.99Z-B
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication d'accessoires du vêtements
INCLUS :
- la fabrication boutons, boutons -pression, de fermetures à glissière METIER D'ART :
- Plumassier - Modéliste - Boutonnier , Catégorie : MODE ET ACCESSOIRES NAR ?:
PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 43 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS / 438 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 32.99Z-C
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication d'articles de Paris, d'arts ou religieux
INCLUS :
- la fabrication d'articles de Paris, d'articles souvenirs, etc. - la fabrication d'articles d'arts ; - la fabrication d'articles religieux METIER D'ART :
- Ivoirier - nacrier - tabletier , Catégorie : TABLETTERIE NAR ?:
PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 43 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS / 438 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 32.99Z-D
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication d'articles de fumeurs
INCLUS :
- la fabrication de briquets, pipes, cendriers, boîtes à tabac ou étuis à cigarettes ; etc. NON-INCLUS :
- la fabrication d'allumettes (cf.
20.51Z) ; - la fabrication de mèches pour briquets, (cf.
13.96Z)
METIER D'ART :
- Pipier , Catégorie : TABLETTERIE NAR ?:
PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 43 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS / 438 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 32.99Z-E
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Taxidermie
INCLUS :
- les activités des taxidermistes METIER D'ART :
- Taxidermiste , Catégorie : CUIR NAR ?:
PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 43 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS / 438 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 32.99Z-F
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication d'équipements de protection et de sécurité
INCLUS :
- la fabrication d'équipements de protection : vêtements de sécurité résistant au feu et de protection ; ceintures de sécurité pour poseurs de rails et autres ceintures à usage professionnel ; bouées de sauvetage en liège ; casques en plastique et autres équipements personnels de sécurité en matières plastiques (par exemple : les casques de protection pour la pratique sportive) ; vêtements de protection pour la lutte contre l'incendie ; coiffures de sécurité et autres équipements personnels de sécurité en métal ; protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation) ; masques à gaz non médicaux NON-INCLUS :
- la fabrication de vêtements de travail et de tenues de service (par exemple : tabliers de laboratoires, salopettes, uniformes), (cf.
14.12Z) ; - la fabrication de gadgets en papier, (cf.
17.29Z)
NAR ?:
PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 43 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS / 438 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 32.99Z-G
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication de produits manufacturés non classés ailleurs
INCLUS :
- la fabrication de stylos et de crayons de tous types, mécaniques ou non ; - la fabrication de mines pour crayons ; - la fabrication de dateurs, de cachets ou de numéroteurs, d'appareils manuels pour l'impression d'étiquettes, d'imprimeries à main, de rubans encreurs préparés pour machines à écrire et de tampons encreurs ; - la fabrication de globes ; - la fabrication de parapluies, d'ombrelles, de parasols, de cannes, de cannes -sièges ; - la fabrication d'articles à usage personnel : peignes à coiffer, barrettes, vaporisateurs de toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, faux sourcils ; - la fabrication de divers articles : fleurs, fruits et feuillages artificiels, articles -surprises, tamis et cribles à main, mannequins pour tailleurs, cercueils, etc. ; NON-INCLUS :
- la fabrication de mèches pour briquets, (cf.
13.96Z) ; - la fabrication de vêtements de travail et de tenues de service (par exemple : tabliers de laboratoires, salopettes, uniformes), (cf.
14.12Z) ; - la fabrication de gadgets en papier, (cf.
17.29Z)
METIER D'ART :
- Fabricant de parapluies, parasols, ombrelles et cannes (mode et accessoires) - Parurier floral (mode et accessoires) - Eventailliste (mode et accessoires) - Cornier (tabletterie) - Ecailliste (tabletterie) - Graveur sur ivoire et autres matériaux d'origine animale (tabletterie) - Ivoirier (tabletterie) - Nacrier (tabletterie) - Sculpteur sur bois (ameublement et décoration) - Fabricant de poupées ou de peluches de collection (Jeux, jouets et ouvrages mécaniques) - Perruquier -posticheur (spectacle) - Fabricant de compositions et décors végétaux stables et durables (ameublement et décoration) , Catégorie : MODE ET ACCESSOIRESTABLETTERIEAMEUBLEMENT ET DECORATIONJEUX, JOUETS ET OUVRAGES MECANIQUESSPECTACLE NAR ?:
PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 43 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS / 438 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS
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