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OPÉRATEURS DE COMPETENCES

code scan APE 3230Z  IDCC 836
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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 3230Z et l'IDCC 836

Le code NAF/APE/NACE ? 3230Z

Défini l'activité spécifique des entreprise de
Fabrication d'articles de sport

Catégorie [32] : Autres industries manufacturières

Sous-catégorie [323] : Fabrication d'articles de sport

Le numéro IDCC ?836

Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires de la Haute-Savoie

L'OPCO? est à présent:

- non spécifiée -

L'OPCA? concernée était:

- non spécifiée -

Travailleur Non Salarié (TNS)

logo CMA Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation
Site officiel Chambre des Métiers :www.artisanat.fr

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 32.30Z-Z

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

logo artisan

Activité : Fabrication d'articles de sport 

INCLUS :

- la fabrication d'articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau : balles et ballons durs, mous ou gonflables ; raquettes, battes, clubs de golf ; skis, fixations et bâtons pour skis ; chaussures de ski ; planches à voile et planches de surf ; articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes ; articles pour la chasse, l'alpinisme, etc. ; gants et coiffures de sport en cuir ; bassins pour piscines, pataugeoires, etc. ; patins à glace, patins à roulettes, etc. ; arcs et arbalètes ; matériel pour gymnases, centres de santé ou d'athlétisme - la fabrication de coques en plastiques pour piscines

NON-INCLUS :

- la fabrication de voiles pour bateaux, (cf. 13.92Z) ; - la fabrication de vêtements de sport, (cf. 14.13 Z) ; - la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie, (cf. 15.12Z) ; - la fabrication de fouets et de cravaches, (cf. 15.12Z) ; - la fabrication de chaussures de sport, (cf. 15.20Z) ; - la fabrication d'armes et de munitions pour la pratique du tir sportif, (cf. 25.40Z) ; - la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l'haltérophilie, (cf. 25.99B) ; - la fabrication de véhicules de sport, à l'exclusion des toboggans, des luges et similaires, (cf. divisions 29 et 30) ; - la fabrication de bateaux, (cf. 30.12Z) ; - la fabrication de tables de billard, (cf. 32.40Z) ; - la fabrication de protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation), (cf. 32.99Z) ; - la réparation d'articles de sport (cf. 95.29Z)

NAR ?:

PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 43 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS / 438 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS
logo FAFCEA
www.fafcea.com

Votre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)

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