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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 3230Z et l'IDCC 1607
Défini l'activité spécifique des entreprise de
Fabrication d'articles de sport
Catégorie [32] : Autres industries manufacturières
Sous-catégorie [323] : Fabrication d'articles de sport
Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture et voitures d'enfants modélisme et industries connexes
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication d'articles de sport
INCLUS :
- la fabrication d'articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau : balles et ballons durs, mous ou gonflables ; raquettes, battes, clubs de golf ; skis, fixations et bâtons pour skis ; chaussures de ski ; planches à voile et planches de surf ; articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes ; articles pour la chasse, l'alpinisme, etc. ; gants et coiffures de sport en cuir ; bassins pour piscines, pataugeoires, etc. ; patins à glace, patins à roulettes, etc. ; arcs et arbalètes ; matériel pour gymnases, centres de santé ou d'athlétisme - la fabrication de coques en plastiques pour piscines NON-INCLUS :
- la fabrication de voiles pour bateaux, (cf.
13.92Z) ; - la fabrication de vêtements de sport, (cf. 14.13 Z) ; - la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie, (cf.
15.12Z) ; - la fabrication de fouets et de cravaches, (cf.
15.12Z) ; - la fabrication de chaussures de sport, (cf.
15.20Z) ; - la fabrication d'armes et de munitions pour la pratique du tir sportif, (cf.
25.40Z) ; - la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l'haltérophilie, (cf.
25.99B) ; - la fabrication de véhicules de sport, à l'exclusion des toboggans, des luges et similaires, (cf. divisions 29 et 30) ; - la fabrication de bateaux, (cf.
30.12Z) ; - la fabrication de tables de billard, (cf.
32.40Z) ; - la fabrication de protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation), (cf.
32.99Z) ; - la réparation d'articles de sport (cf.
95.29Z)
NAR ?:
PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 43 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS / 438 - FABRICATION D'ARTICLES DIVERS
www.fafcea.comVotre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)