simplement l'adresse de cette fiche !
OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 3109B et l'IDCC 914
Le code NAF/APE/NACE ? 3109B
Défini l'activité spécifique des entreprise de
Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Catégorie [31] : Fabrication de meubles
Sous-catégorie [310] : Fabrication de meubles
Le numéro IDCC ?914
Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective départementale des mensuels des industries métallurgiques de l'Ain
L'OPCO? est à présent:
- non spécifiée -
L'OPCA? concernée était:
- non spécifiée -
Travailleur Non Salarié (TNS)
Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation Site officiel Chambre des Métiers :
www.artisanat.frTravailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 31.09B-A
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication et finissage de meubles divers
INCLUS :
- la fabrication de meubles des types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc. ; - la fabrication de meubles de machines à coudre, meubles -télévision, etc. - le finissage des meubles par des opérations telles que l'aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage ; - le garnissage de sièges relevant de cette sous -classe dans le cadre de leur fabrication NON-INCLUS :
- la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre (cf.
23.42Z,
23.69Z,
23.70Z) ; - la fabrication de lampes ou d'appareils d'éclairage (cf.
27.40Z) ; - la restauration de meubles et le rembourrage dans le cadre de la restauration de meubles (cf.
95.24Z) ; - la fabrication de meubles de jardin et d'extérieur (cf.
31.09B -B) ; - la fabrication de meubles en rotin (cf.
31.09B -C)
METIER D'ART :
- Canneur - rempailleur - Vernisseur - Tapissier d'ameublement et/ou tapissier décorateur - Doreur - Laqueur - Peintre sur mobilier - Ebéniste - Menuisier en siège - Marqueteur - Marqueteur de pailles - Sculpteur sur bois , Catégorie : AMEUBLEMENT ET DECORATION NAR ?:
PRODUCTION / 3 - BOIS ET AMEUBLEMENT / 31 - BOIS ET AMEUBLEMENT / 315 - FINITION DE MEUBLES ET FABRICATION DE MATELAS 
www.fafcea.comVotre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)
Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 31.09B-B
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication de meubles de jardin et d'extérieur
INCLUS :
- la fabrication de sièges de camping ou de jardin ; - la fabrication de mobilier de jardin - le finissage des meubles par des opérations telles que l'aspersion, la pulvérisation, la mise en peinture, le vernissage au tampon et le rembourrage ; - le garnissage de sièges relevant de cette sous -classe dans le cadre de leur fabrication NON-INCLUS :
- la fabrication de meubles en céramique, béton et pierre, voir 23.42, 23.69 et 23.70 ; - la fabrication de meubles en rotin (cf.
31.09B -C)
NAR ?:
PRODUCTION / 3 - BOIS ET AMEUBLEMENT / 31 - BOIS ET AMEUBLEMENT / 314 - FABRICATION DE MEUBLES
www.fafcea.comVotre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)
Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 31.09B-C
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication de meubles en rotin
INCLUS :
- la fabrication de meubles en rotin METIER D'ART :
- Vannier - Canneur rempailleur , Catégorie : AMEUBLEMENT ET DECORATION NAR ?:
PRODUCTION / 3 - BOIS ET AMEUBLEMENT / 31 - BOIS ET AMEUBLEMENT / 314 - FABRICATION DE MEUBLES
www.fafcea.comVotre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)
