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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 3099Z et l'IDCC 9999

Le code NAF/APE/NACE ? 3099Z

Le numéro IDCC ?9999

L'OPCO? est à présent:

L'OPCA? concernée était:

Travailleur Non Salarié (TNS)

Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation

Site officiel Chambre des Métiers :www.artisanat.fr

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 30.99Z-Z

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

Activité : Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a. 

INCLUS :

- la fabrication de véhicules propulsés à la main : chariots à bagages, charrettes à bras, traîneaux, chariots pour achats, etc. ; - la fabrication de véhicules à traction animale, à vocation récréative et professionnelle : sulkys, charrettes, corbillards, etc.

NON-INCLUS :

- les chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, des types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes (cf. 28.22Z) ; - la fabrication de remorques de tourisme (cf. 29.20Z) ; - les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à dessert, à buffets (cf. 31.01Z) ; - les activités d'entretien et de réparation des autres matériels de transport n.c.a. (cf. 33.17Z)

METIER D'ART :

- Charron , Catégorie : JEUX, JOUETS ET OUVRAGES MECANIQUES

NAR ?:

PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 118 - FABRICATION DE MOTOCYCLES, BICYCLETTES ET AUTRES VEHICULES

www.fafcea.com

Votre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)

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