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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 3092Z et l'IDCC 914

Le code NAF/APE/NACE ? 3092Z

Le numéro IDCC ?914

L'OPCO? est à présent:

L'OPCA? concernée était:

Travailleur Non Salarié (TNS)

Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation

Site officiel Chambre des Métiers :www.artisanat.fr

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 30.92Z-A

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

Activité : Construction de bicyclettes 

INCLUS :

- la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur ; - la fabrication de bicyclettes et tricycles d'enfants

NON-INCLUS :

- la fabrication de cycles équipés d'un moteur auxiliaire (cf. 30.91Z) ; - la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique (cf. 32.40Z) ; - les activités d'entretien et de réparation des cycles (cf. 95.29Z)

NAR ?:

PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 118 - FABRICATION DE MOTOCYCLES, BICYCLETTES ET AUTRES VEHICULES

www.fafcea.com

Votre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 30.92Z-B

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

Activité : Fabrication d'équipements pour bicyclettes 

INCLUS :

- la fabrication de parties et d'accessoires de bicyclettes

NON-INCLUS :

- les activités d'entretien et de réparation des cycles (cf. 95.29Z)

NAR ?:

PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 118 - FABRICATION DE MOTOCYCLES, BICYCLETTES ET AUTRES VEHICULES

www.fafcea.com

Votre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 30.92Z-C

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

Activité : Fabrication de véhicules pour invalides et enfants 

INCLUS :

- la fabrication de véhicules pour invalides, avec ou sans moteur ; - la fabrication de parties et d'accessoires de véhicules pour invalides ; - la fabrication de landaus et de poussettes d'enfants

NON-INCLUS :

- les activités d'entretien et de réparation des véhicules pour invalides (cf. 33.17Z)

NAR ?:

PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 118 - FABRICATION DE MOTOCYCLES, BICYCLETTES ET AUTRES VEHICULES

www.fafcea.com

Votre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)

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