OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 2830Z et l'IDCC 1967

INCLUS :

- la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers ; - la fabrication de motoculteurs ; - la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon ; - la fabrication de remorques ou de semi -remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles ; - la fabrication de machines, d'appareils et d'engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation des cultures ou l'épandage des engrais : charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc. ; - la fabrication de machines, d'appareils et d'engins pour la récolte et le battage des produits agricoles : moissonneuses, batteuses, machines pour le triage, etc. ; - la fabrication de machines à traire ; - la fabrication de machines et d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture ; - la fabrication d'autres machines et appareils pour l'agriculture : machines et appareils pour l'aviculture, l'apiculture, la préparation des aliments ou provendes pour animaux, etc. ; machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des oeufs, des fruits, etc.

NON-INCLUS :

- la fabrication d'outillage portatif agricole mécanique (cf. 25.73B) ; - la fabrication de convoyeurs à usage agricole (cf. 28.22Z) ; - la fabrication d'outils à main à moteur (cf.28.24Z) ; - la fabrication d'écrémeuses (cf. 28.93Z) ; - la fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (cf. 28.93Z) ; - la fabrication de tracteurs routiers pour semi -remorques (cf. 29.10Z) ; - la fabrication de remorques ou de semi -remorques routières (cf. 29.20Z)

NAR ?:

PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 115 - FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS