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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 2821Z et l'IDCC 822
Le code NAF/APE/NACE ? 2821Z
Défini l'activité spécifique des entreprise de
Fabrication de fours et brûleurs
Catégorie [28] : Fabrication de machines et équipements nca
Sous-catégorie [282] : Fabrication d'autres machines d'usage général
Le numéro IDCC ?822
Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective départementale applicable aux mensuels de la métallurgie de la Savoie
L'OPCO? est à présent:
- non spécifiée -
L'OPCA? concernée était:
- non spécifiée -
Travailleur Non Salarié (TNS)
Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation Site officiel Chambre des Métiers :
www.artisanat.frTravailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 28.21Z-A
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication de fours et brûleurs non solaires
INCLUS :
- la fabrication de fours électriques et d'autres fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs ; - la fabrication de brûleurs ; - la fabrication de chauffages électriques de locaux à montage permanent, de chauffages électriques de piscines ; - la fabrication de chauffages autres qu'électriques et à usage domestique à montage permanent, comme le chauffage à la vapeur, chauffage à l'huile et systèmes similaires de chauffage ; - la fabrication de fourneaux électriques à usage domestique (installations électriques à air pulsé, pompes à chaleur, etc.), installations non électriques à air pulsé - la fabrication de foyers automatiques, d'avant -foyers, de grilles mécaniques, de dispositifs pour l'évacuation des cendres, etc. NON-INCLUS :
- la fabrication de fours pour usages domestiques (cf.
27.51Z) ; - la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf.
28.93Z) ; - la fabrication de fours de boulangerie (cf.
28.93Z) ; - la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons (cf.
28.99B) ; - la fabrication de stérilisateurs médico -chirurgicaux ou de laboratoires (cf.
32.50A) ; - la fabrication de fours de laboratoires (dentaires) (cf.
32.50A)
NAR ?:
PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 115 - FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS 
www.fafcea.comVotre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)
Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 28.21Z-B
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication de chauffages solaires
INCLUS :
- la fabrication de chauffage solaires NON-INCLUS :
- la fabrication de séchoirs pour produits agricoles (cf.
28.93Z)
NAR ?:
PRODUCTION / 1 - TRAVAIL DES METAUX / 11 - TRAVAIL DES METAUX / 115 - FABRICATION DE MACHINES ET EQUIPEMENTS
www.fafcea.comVotre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)
