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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 2399Z et l'IDCC 1732
Défini l'activité spécifique des entreprise de
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques nca
Catégorie [23] : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques
Sous-catégorie [239] : Fabrication de produits abrasifs et de produits minéraux non métalliques nca
Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques, électriques et connexes de l'Yonne
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
INCLUS :
- la fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures à base de substances minérales ou de cellulose ; - la fabrication de fils et de tissus, de feutres et de produits divers en amiante et autres matières minérales similaires ; - la fabrication de matières minérales isolantes : laines de laitier, laines de roche et laines minérales similaires ; vermiculite expansée, argiles expansées ; produits minéraux similaires à usage d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son ; - la fabrication de corindon artificiel ; - la fabrication de produits asphaltés et bitumineux ; - la fabrication de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres ; - la fabrication d'articles en substances minérales diverses, par exemple en mica, en tourbe, en graphite, etc. NON-INCLUS :
- la fabrication de laine de verre et de fibres de verre de type « isolation » ou « textile » (cf.
23.14Z) ; - la fabrication d'électrodes en graphite (cf.
27.90Z) ; - la fabrication de joints d'étanchéité en charbon ou en graphite (cf.
28.29B)
NAR ?:
PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 41 - MATERIAUX DE CONSTRUCTION, CERAMIQUE, VERRE ET CHIMIE / 415 - FABRICATION D'AUTRES PRODUITS MINERAUX NON METALLIQUES
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(A vérifier sur leur site)