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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 1723Z et l'IDCC 1159
Le code NAF/APE/NACE ? 1723Z
Défini l'activité spécifique des entreprise de
Fabrication d'articles de papeterie
Catégorie [17] : Industrie du papier et du carton
Sous-catégorie [172] : Fabrication d'articles en papier ou en carton
Le numéro IDCC ?1159
Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective départementale de la métallurgie de la Nièvre
L'OPCO? est à présent:
- non spécifiée -
L'OPCA? concernée était:
- non spécifiée -
Travailleur Non Salarié (TNS)
Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation Site officiel Chambre des Métiers :
www.artisanat.frTravailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 17.23Z-Z
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication d'articles de papeterie
INCLUS :
- la fabrication de papiers prêts à l'emploi pour l'écriture et l'imprimerie ; - la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l'emploi ; - la fabrication de papiers dits «autocopiants» prêts à l'emploi ; - la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l'emploi ; - la fabrication de papiers gommés ou adhésifs ; - la fabrication d'enveloppes et de cartes -lettres ; - la fabrication d'articles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l'information imprimée n'est pas la finalité principale ; - la fabrication de boîtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d'articles de correspondance NON-INCLUS :
- l'impression sur des articles en papier (cf. 18.1) NAR ?:
PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 42 - PAPIER, IMPRIMERIE, REPRODUCTION, ARTS GRAPHIQUES / 421 - PAPIER ET CARTON 
www.fafcea.comVotre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)
