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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 1392Z et l'IDCC 1387
Le code NAF/APE/NACE ? 1392Z
Défini l'activité spécifique des entreprise de
Fabrication d'articles textiles, sauf habillement
Catégorie [13] : Fabrication de textiles
Sous-catégorie [139] : Fabrication d'autres textiles
Le numéro IDCC ?1387
Ce numéro défini la convention collective :
Convention collective locale des mensuels des industries métallurgiques des Flandres
L'OPCO? est à présent:
- non spécifiée -
L'OPCA? concernée était:
- non spécifiée -
Travailleur Non Salarié (TNS)
Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation Site officiel Chambre des Métiers :
www.artisanat.fr Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 13.92Z-A
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication de linge de maison et d'articles d'ameublement
INCLUS :
- la fabrication de linge de maison : linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine ; - la fabrication de couvertures et plaids ; - la fabrication d'articles textiles d'ameublement : rideaux, draperies, stores, couvre -lits, couvertures de meubles ou d'appareils, etc. - la fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes NON-INCLUS :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf.
13.96Z) - les activités des tapissiers -décorateurs (31.09) ; - la fabrication des draps chirurgicaux (cf.
32.50A) ;
METIER D'ART :
- Tapissier d'ameublement et/ou tapissier décorateur , Catégorie : AMEUBLEMENT ET DECORATION NAR ?:
PRODUCTION / 2 - TEXTILE, HABILLEMENT, CUIR / 21 - TEXTILE ET HABILLEMENT / 211 - TEXTILE
www.fafcea.comVotre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)
Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 13.92Z-B
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication de tapisserie à la main
INCLUS :
- la fabrication de tapisseries tissées à la main NON-INCLUS :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf.
13.96Z) - les activités des tapissiers -décorateurs (31.09) ; - la fabrication des draps chirurgicaux (cf.
32.50A) ;
METIER D'ART :
- Fabricant de tapis et/ou tapisserie - Lissier haute -lice - Lissier basse -lice - Lissier savonnerie - Tufteur , Catégorie : AMEUBLEMENT ET DECORATION NAR ?:
PRODUCTION / 2 - TEXTILE, HABILLEMENT, CUIR / 21 - TEXTILE ET HABILLEMENT / 211 - TEXTILE
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 13.92Z-C
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication de coussins et petits articles textiles divers
INCLUS :
- la fabrication d'oreillers, couvre -lits, housses pour sièges, édredons, couettes, coussins, poufs, sacs de couchage, etc. NON-INCLUS :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf.
13.96Z) - les activités des tapissiers -décorateurs (31.09) ; - la fabrication des draps chirurgicaux (cf.
32.50A) ;
METIER D'ART :
- Fabricant d'objets en textile , Catégorie : TEXTILE NAR ?:
PRODUCTION / 2 - TEXTILE, HABILLEMENT, CUIR / 21 - TEXTILE ET HABILLEMENT / 211 - TEXTILE
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(A vérifier sur leur site)
Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 13.92Z-D
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Voilerie
INCLUS :
- la fabrication de voiles pour bateaux de plaisance ; - la fabrication de parachutes NON-INCLUS :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf.
13.96Z) - les activités des tapissiers -décorateurs (31.09) ; - la fabrication des draps chirurgicaux (cf.
32.50A) ;
NAR ?:
PRODUCTION / 2 - TEXTILE, HABILLEMENT, CUIR / 21 - TEXTILE ET HABILLEMENT / 211 - TEXTILE
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 13.92Z-E
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication d'articles de campement en textile
INCLUS :
- la fabrication de tentes et de matériel de campement en textile NON-INCLUS :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf.
13.96Z) - les activités des tapissiers -décorateurs (31.09) ; - la fabrication des draps chirurgicaux (cf.
32.50A) ;
NAR ?:
PRODUCTION / 2 - TEXTILE, HABILLEMENT, CUIR / 21 - TEXTILE ET HABILLEMENT / 211 - TEXTILE
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Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 13.92Z-F
Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)
Activité : Fabrication de bâches, lambrequins et autres articles en textile
INCLUS :
- la fabrication de bâches, de bannes et stores extérieurs, de housses de protection pour voitures, appareils ou meubles, etc. , de drapeaux, de bannières, de banderoles et fanions, etc., de chiffons à poussière, de serpillières, torchons et articles similaires, de gilets de sauvetage, etc. NON-INCLUS :
- la fabrication d'articles à usage technique (cf.
13.96Z) - les activités des tapissiers -décorateurs (31.09) ; - la fabrication des draps chirurgicaux (cf.
32.50A) ;
NAR ?:
PRODUCTION / 2 - TEXTILE, HABILLEMENT, CUIR / 21 - TEXTILE ET HABILLEMENT / 211 - TEXTILE
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