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OPCO/OPCA trouvées
pour l'APE 0891Z et l'IDCC 9999

Le code NAF/APE/NACE ? 0891Z

Le numéro IDCC ?9999

L'OPCO? est à présent:

L'OPCA? concernée était:

Travailleur Non Salarié (TNS)

Demander auprès de la Chambre des Métiers si double immatriculation

Site officiel Chambre des Métiers :www.artisanat.fr

Travailleur Non Salarié : ARTISAN code NAFA ? 08.91Z-Z

Artisans, Chefs d’entreprise inscrits au Répertoire des Métiers, Auto-entrepreneurs artisans non-inscrits au RM (et leurs Conjoints collaborateurs)

Activité : Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux 

INCLUS :

- l'extraction de phosphates naturels et de sels potassiques naturels ; - l'extraction du soufre natif ; - l'extraction et la préparation de la pyrite et de la pyrrhotite ; - l'extraction de sulfates et de carbonates naturels de baryum (barytine et withérite), de borates naturels, de sulfates naturels de magnésium (kiesérite) ; - l'extraction de terres colorantes, de « spath fluor » et d'autres minéraux sources de produits chimiques - le ramassage du guano

NON-INCLUS :

- l'extraction de sel (cf. 08.93Z) ; - le grillage de la pyrite de fer (cf. 20.13B) ; - la fabrication d'engrais chimiques et de composés azotés (cf. 20.15Z)

NAR ?:

PRODUCTION / 4 - AUTRES FABRICATIONS / 41 - MATERIAUX DE CONSTRUCTION, CERAMIQUE, VERRE ET CHIMIE / 411 - ACTIVITES EXTRACTIVES

www.fafcea.com

Votre Fond d'Assurance Formation est FAFCEA :
(A vérifier sur leur site)

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